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mardi 27 décembre 2016

fiduciaire, orange maroc, creation entreprise

1 - la classe 6 ( Les Charges ) : 

- Vérifier que les charges leasing, soient rapprochées aux contrats

- Vérifier que les charges loyers, soient exhaustives et rapprochées aux contrats et aux loyers précédents

** pour les loyers, à vérifier aussi est ce qu’il y a une charge constatée d’avance pour le dernier mois de l’année (parfois on trouve dans quelque contrat que le loyer commence de 05/12/2011 au 04/01/2012)

- Charges d’assurances, rapprochés aux contrats, avec vérification des charges constatés d’avances.

- S’assurer que tous les matérielles de transports de la société sont assurés et passés dans la comptabilité.

- S’assurer de l’exhaustivité des charges de téléphones, mois par mois, et ligne par ligne

- Vérifier l’exhaustivité des charges d'Eau et d'Electricité. Et faites provisionné en Fournisseurs factures non parvenue, la consommation de mois 12/2011, facturée en 01/2012

- Vérifier l’exhaustivité des charges d’impôts et Taxes (s’assurer de l’existence des quittances de TP, TU, Vignette, …).

- Pour les achats de mois 01/2012, vérifier les BL, est ce qu’il ya une daté en 2011, qui doit fait l’objet d’une provision en 2011.

- S’assurer que les charges personnelles soient vérifiées avec la déclaration des traitement et salaires (EX état 9421).

- Constater les dotations aux amortissements au 31/12/2011,

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vendredi 16 décembre 2016

creation entreprise, fiduciaire au maroc, ecole de finance



1. ETUDE DOCUMENTAIRE
2. ETUDE QUALITATIVE
3. ETUDE QUANTITATIVE

EN CONCLUSION: Faire preuve de bon sens S’assurer de la fiabilité des informations Etre structuré dans la démarche Pouvoir justifier de ce qu’on avance Etre créatif et s’adapter Mobiliser des ressources

samedi 10 décembre 2016

bilan, etat de syntheses


un pack pour les fiscalistes
- cours de fiscalité de l’année budgétaire 2016
- cours et exercice de fiscalité
- cours de tva
- Nouveauté de la loi de finance 2016
......

Télécharger et partager avec vos amis
mémoire fin d’étude sur le thème fiscalité
il contient 10 MFE
une Résumée de nouveauté de la loi de finance au maroc pour l'année 2016
Un Pdf Crié par Mr Lakhmiri Qui Concerne le cours de la fiscalité et des exercices avec corrigée.
une simple explication de Fiscalité Pour l'année budgétaire 2016.
Allez Faite vite et partager avec tes amis économistes
une Résume de TVA au Maroc , pour les comptables et les Etudiants d’économie et Stagiaire de L'ISTA
le lien de Téléchargement :

jeudi 8 décembre 2016

Mémoire de fin d'etude 

 contrôle fiscal au Maroc  constats, critiques  suggestions





1ère Partie : CONTEXTE ET PRESENTATION DU CONTROLE
FISCAL……………………………………………………………………….9
Chapitre I :Organisation de la vérification……………………………………………… .10
Section I : Qu’est ce qu’ un contrôle Fiscal ? …………………………………………………….10
§ 1- Types de contrôle d’assiette ………………………………………………………………....10
a) Contrôle Formel (E.M)
b)- Contrôle sur Pièces (D D)
§ 2- Vérification de Comptabilité (siège Social)………………………………………………….11
§ 3- Droit de Constatation………………………………………………………………………...12
Section II : Moyens de Contrôle : ………………………………………………………………….13
§ 1- Attribution de l’administration Centrale …………………………………………………….13
a)- Division de suivi des dossiers de Vérification de Brigades régionales
b)- Division de la brigade nationale de vérification
§ 2- Organisation des services extérieurs…………………………………...…………………....14
§ 3- Procédures de sélection de dossiers………………………………………………………….15
Section III : Constats, Critiques et Suggestions…………………………………………………....17
§ 1- Programmation non ciblée des sociétés à vérifier…………………………………………..17
§ 2- Absence de base de données et inexactitude des recoupements
Demandés ..............................................................................................................18
§ 3- Recours limité des vérificateurs aux études monographiques
Sectorielles…………………………………………………………………..….21
§ 4- Non Généralisation du contrôle Fiscal et Limite de Sa Pertinence………………................23
5
Chapitre II : Déroulement du Contrôle Fiscal …………………………………………..24
Section I : Préparation du Contrôle Fiscal ………………………………………………………..25
§ 1- Préparation du dossier………………………………………………………………….……...25
§ 2- Recherches et investigations…………………………………………………………………..26
§ 3- L’avis de vérification ou de passage ………………………………………………………….27
§ 4- Lieu de vérification …………………………………………………………….......................28
§ 5- Délai de vérification de comptabilité……………………………………………....................29
Section II : Vérification de la Comptabilité ……………………………………………………..30
§ 1- Prise de contact……………………………………………………………………………….30
§ 2- Investigations………………………………………………………………………………….31
§ 3- Technique de contrôle………………………………………………………………………….35
§ 4- Contrôle arithmétique…………………………………………………………………………36
§ 5- Le pointage……………………………………………………………………………………37
§ 6- Contrôle quantitatif……………………………………………………………………………37
§ 7- Contrôle matière………………………………………………………………………………38
§ 8- Contrôle de déductions en matière de T.V.A…………………………………………………39
§ 9- Contrôle des encaissements réalisés…………………………………………………………..39
Section III : IRREGULARITES :………………………………………………………………...40
§ 1- Irrégularités graves……………………………………………………………………………40
§ 2- Rejet de comptabilité………………………………………………………………………….41.
§ 3- Rectification des déclarations sans rejet de comptabilité……………………………………..43
§ 4- Conséquence de la Vérification……………………………………………………………….43
Section IV : Constats critiques et Suggestions…………………………………………………..45
§ 1- Insuffisance de l’effectif des vérificateurs…………………………………….........................45
§ 2- Absence d’outils techniques performants au service d’un réel
audit fiscal externe………………………………………………………………46
§ 3- Logistique rudimentaire de travail des vérificateurs……….………………………………...49
§ 4- Faiblesse de La motivation Matérielle des Vérificateurs……………………………………..50
§ 5- Profil de vérificateur mal défini……………………………………………………………….51
§ 6 - Défaut de communication et de méthodologie du suivi des vérifications
(absence de référentiel) ………………………………………………………….54
§ 7 - Absence d’implication et d’accompagnement des vérificateurs……………… ……………..55
6
2 ème PARTIE : PREROGATIVES DE L’ADMINISTRATION &
GARANTIES DU CONTRIBUABLE……………………………………………………..57
Chapitre I : Procédures de redressements ………………………………………………..58
Section I : Procédure normale de redressement : Rectification des bases d’imposition …….58
§ 1- Première lettre de notification ………………………………………………………………..58
§ 2- Deuxième lettre de notification de redressement……………………………………………...61
§ 3- Procédure de redressements accélérés………………………………………………………...62
§ 4- Domaine d’application de la procédure accélérée…………………………………………….64
§ 5- Phase de la procédure accélérée…………………………………………………….................64
Section II : Procédure de taxation d’office ……………………………………………………….65
§ 1- Taxation d’office pour défaut de déclaration, déclaration incomplète
et défaut de versement des retenu a la source ………………………………………………..66
a)- Défaut de déclaration
b)- Déclaration incomplète
c)- Défaut de versement des retenues à la source sur salaires
§ 2- Déroulement de la procédure de taxation d’office ……………………………………………67
Section III : Constats critiques et Suggestions ……………………………………………………68
§ 1- Efficacité du contrôle biaisée par le recours à la fraude et l’évasion
fiscale favorisé par l’économie informelle …………………………………………………...68
§ 2- Marchandage entre l’administration et le contribuable pour définir
un accord à l’amiable …………………………………………………………..68
§ 3- Culture fortement marquée par un manque de civisme de toutes les parties…………………..70
7
Chapitre II : Garanties & Commissions……………………………………………………71
Section I : Garanties du Contribuable Vérifié ……………………………………………………71
§ 1- Anciennes Garanties ……………………………………………………………......................71
§ 2- Charte du contribuable : L F : 2011……………………………………………………………72
Section II : Les commissions locales et nationales de taxation
(C.L.T + C.N.R.F)……………………………………………………………………...74
§ 1- Compétences des C.L.T……………………………………………………………………….74
§ 2- Composition de la C.L.T………………………………………………………………………76
§ 3- Fonctionnement de la C.L.T…………………………………………………………………..76
§ 4- Compétence de la C.N.R.F……………………………………………………………………81
§ 5- Composition de C.N.R.F……………………………………………………………………...82
§ 6- Fonctionnement de la C.N.R.F………………………………………………………………..83
§ 7- Composition et Fonctionnement sous commissions…………………………………………..83
§ 8- Recours judiciaire……………………………………………………………………………..85
Section III : Constats , critiques et Suggestions …………………………………………………...86
§ 1- Procédures de recours marquées par la lenteur et l’incertitude………………........................86
§ 2- Instances de recours sont elles assez compétentes pour statuer en
matière fiscale…………………………………………………………………………….87
Conclusion……………………………………………………………………………………...89
Bibliographie………………………………………………………………………………...89
Annexe n°1 : Organigramme de la Direction du Contrôle Fiscal-DGI


lundi 5 décembre 2016

Management Stratégique | Audit du secteur public

creer une entreprise, finance ecole




Premier chapitre : Le secteur public marocain

I- Les composants du secteur public au Maroc
1. Les organismes marocains
2. Les sociétés d’Etat
3. Les filiales publiques
4. Les sociétés mixtes
II- Les raisons de la mise en place de l’audit dans le secteur
public

1. La privatisation
2. Le processus d’ouverture internationale
3. La nécessité d’une bonne gouvernance
III- La place de l’audit dans le secteur public
IV- Les rôles de l’audit dans le secteur public
1. La surveillance
2. La détection
3. La dissuasion
4. L’information
5. La prévoyance


Deuxième chapitre : L’audit public

I- L’audit légal
1. L’audit public exercé par les organes du contrôle
relevant du ministère des finances
18 2. L’audit public exercé par les organes du contrôle
externes au ministère des finances

II- L’audit contractuel
Troisième chapitre : les contraintes et les conditions de
développement de l’audit public

I- Les contraintes et les obstacles de l’audit public
1.Les contraintes des organes relevant du ministère de
Finances

2. les contraintes des organes externes au ministère de
Finances

II- les conditions d’un audit rationnel et les remèdes
possibles aux insuffisances

1.Les déterminants exogènes
2. les déterminants endogènes
Conclusion
Webographie & Bibliographie