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vendredi 24 février 2017

Procédure pratique pour la constitution d’une SARL


La SARL peut être constituée par une personne au moins (SARL AU), Les associés peuvent être des personnes physiques ou morales, Marocaines ou étrangères. Ils ne supportent les pertes de la société qu'à concurrence du montant de leurs apports. Un mineur, représenté, peut être associé d'une SARL.
Les associés de la SARL n'ont pas la qualité de commerçant.
1ére étape : Définir la dénomination de la société


La dénomination de la société est établie par la délivrance du certificat négatif.

Lieu: OMPIC, CRI ou délégation du commerce et de l’industrie.

Procédure :

Avant d’effectuer la demande du certificat négatif, il est conseillé de s’assurer via le site Internet
de l’OMPIC que les dénominations proposées ne sont pas déjà utilisées.
 La demande s’effectue à l’appui d’un imprimé à remplir accompagné d’une copie de la CIN
du bénéficiaire et de 170DH au titre des frais.
Cinq dénominations sont à proposer par demande.

2 ème étape: Siège de la société

Les documents qui pourront définir le siège social de la société sont:
- Un contrat de bail établi en 3 exemplaires au nom de la société. Le contrat doit porter les
signatures légalisées.
- Un acte d’achat du local ou du fonds de commerce
- Une attestation de domiciliation : seules les personnes physiques patentées et les personnes
morales peuvent délivrer une attestation de domiciliation. L’attestation de domiciliation doit
 porter la signature légalisée du domiciliataire sur papier en tête comportant l’adresse exacte, le N° du Registre de commerce, le N° d’immatriculation à la patente et l’Identifiant fiscal.

NB : Il est recommandé de demander au propriétaire ou au domiciliataire un avis d’imposition
à la taxe d’édilité ou a la patente.
Il y a lieu de rappeler que la durée de validité de la domiciliation est de 6 mois. Passé ce délai,
la société doit produire au tribunal une nouvelle attestation de domiciliation.

3 ème étape : Etablissement des statuts

Les statuts comportent les éléments suivants :
 Identité des associés
 Dénomination de la société (article 2 des statuts modèle)
 Objet social (article 3 )
 Siège social (article 4 )
 Capital social (article 6 )
 Répartition du capital (article 7 )
 Désignation des premiers gérants (article 43 )
 signataires habilités à engager la société (article 44 )

4 ème étape: Légalisation des signatures

Lieu: Centre Régional d’Investissement, Commune urbaine ou arrondissement :
 Les statuts en 5 exemplaires
 Chaque feuille doit comporter un timbre de 20DH
 Déclaration de conformité
 Contrat de bail en 3 exemplaires
 Ou acte d’achat du local ou du fonds de commerce
 Ou attestation de domiciliation: un seul exemplaire signé par le domiciliataire

5 ème étape: Certificat de dépôts des fonds

Lieu: Agence bancaire
Le montant minimum à déposer en banque est de 10 000DH. Toutefois on peut libérer dans un
premier temps uniquement la somme de 2 500DH, le reliquat, soit la somme de 7 500 DH
pourrait être libérée dans un délai maximum de 5 ans.
 - Un exemplaire des statuts signé par les associés ;
 - Copie du certificat négatif ;
 - Copie de la CIN, passeport pour les étrangers ou Carte de séjour pour les étrangers
résidents
L’accomplissement de ces formalités auprès de la banque donne lieu à la délivrance d’une
attestation de blocage de fonds. Ces fonds demeurent indisponibles jusqu’à l’immatriculation
définitive de la société au Registre de Commerce.

6 ème étape : Constitution du dossier à déposer au Centre Régional d’Investissement :

 Formulaire unique + 4 copies .
 5 exemplaires des statuts portant signature légalisée et timbre de 20 Dhs sur chaque
feuille
 2 copies simples des statuts
 Déclaration de conformité
 Un exemplaire original du contrat de bail + 2 copies certifiées conformes+ un copie
simple ou attestation de domiciliation + copie
 copie de l’avis d’imposition à la taxe d’édilité ou à la patente du locataire ou du
domiciliataire
 3 copies de la pièce d’identité du gérant
 Attestation de blocage des fonds + 2 copies
 Certificat négatif + 2 copies
 Frais : 0,5% du montant du capital avec un minimum de 1 000DH; 300DH pour
l’enregistrement du contrat de bail (la domiciliation ne nécessite
pas d’enregistrement) ; 350DH pour le dépôt légal et l’inscription au
Registre de Commerce.
Le Centre Régional d’Investissement s’occupera de l’ensemble des formalités à savoir :
enregistrement, inscription à la patente, déclaration d’existence, inscription au registre de
commerce et à la CNSS .
Après l’accomplissement de ces formalités, le CRI vous remet les documents suivants :
 Un exemplaire du statut portant la mention d’enregistrement ;
 Un exemplaire du contrat de bail s’il y a lieu ;
 Une copie du certificat d’inscription à la patente ;
 Une copie de la déclaration d’existence ;
 Attestation d’affiliation à la CNSS ;
 Un bulletin de notification des identifiants comportant : N° du registre de commerce, N°
d’inscription à la patent, identifiant fiscal, N° d’affiliation à la CNSS
Il est recommandé de faire de ces documents des copies en 2 ou 3 exemplaires certifiés
conformes auprès des services du CRI

7 ème étape : Annonce légale

La publicité d’un avis de constitution de la société dans un journal d’annonces légales et au
bulletin officiel doit être effectuée dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date
d’inscription au Registre de Commerce.

 Toutefois, il est recommandé de procéder à cette publicité en même temps que la remise du
dossier au CRI et ce, pour satisfaire à l’exigence de la banque de produire l’annonce légale pour
le déblocage des fonds.
Déblocage des fonds auprès de la banque.
Les documents à produire à la banque sont les suivants :
1. Copie certifiée conforme des statuts
2. Copie certifiée conforme du bulletin de notification des identifiants
3. Copie de l’inscription à la patente
4. Copie de la déclaration d’existence
5. Un exemplaire du Journal d’annonce légale
6. Etat modèle 7 (à demander auprès du Tribunal)

RÉCAPITULATION DES FRAIS POUR LA CONSTITUTION D’UNE SARL

 Certificat négatif : 170DH
 Timbre pour légalisation : 20DH par feuille.
 Les statuts comportent 7 feuilles par exemplaire
 Enregistrement des statuts: 0.5% du montant du capital avec un minimum de 1 000DH
 Enregistrement du contrat de bail, s’il y a lieu : 300DH
 Dépôt au greffe et Immatriculation au Registre de Commerce: 350 DH .
 Annonce au journal: 400DH environ.
 Annonce au Bulletin officiel: 200DH environ.

Voir aussi :

lundi 20 février 2017

Plan Comptable Marocain  أهم المصطلحات المحاسباتية الواردة في وثيقة 



Financement Permanent : التمويل الدائم 
Capitaux Propres : التمويل الداتي
Capital social : الرأسمال الإجتماعي 
Capital personnel : الرأسمال الشخصي
Résultat net de l'exercice: النتيجة السنوية الصافية
solde : الرصيد
Compte créditeur : حساب دائن 
Compte débiteur : حساب مدين 
Dettes de financement : قروض المؤسسات المالية
Emprunts auprès des établissements de créditt: الإقراض لدى المؤسسات المكلفة بإعطاء القروض أي الأبناك Fournisseurs d'immobilisation: الممون الذي يزود المقاولة بالأشياء التي تستغرق أكثر من سنة داخل المقاولة مثل الآلات و وسائل النقل 
Fournisseur : ممون
Actif Immobilisé: الممتلكات التي تستغرق أكثر من سنة
Frais préliminairess: التكاليف التي تتحملها المقاولة أثناء تأسيسها كالإشهار و تكاليف تسجيل وثائق الشركة لدى المؤسسات المختصة إلى اخره
Frais de constitution : تكاليف التأسيس 
Frais de publicité : تكاليف الاشهار incorporelle : غير ملموس
Fonds commercial : الأصل التجاري 
corporelle : ملموس 
Terrains : الأراضي
Terrains nus : الأراضي الجرداء
Terrains aménagés : الأراضي المهياة 
Constructions : البناء
Matériel : الآلات 
Matériel de transport : وسيلة النقل كالشاحنات
Mobilier de bureau : الأشياء التي توجد داخل مكاتب المقاولة و التي تستغرق أكثر من سنة 
Matériel de bureau :الآلات التي تستعمل داخل مكاتب المقاولات
Matériel informatique : الاعلاميات
financière : مالي
Titres de participation : المنتجات ذات طبيعة مالية مثل الأسهم و السندات
Actif Circulant : الممتلكات التي تستمر أقل من سنة داخل المقاولات 
Stock : التخزين
Marchandises : البضائع 
Matières premières: المواد الاولية
Consommation : استهلاك
Production : الإنتاج
Fonction : وظيفة
Emballages : الغلاف الذي يحمي المنتوج من المؤثرات الخارجية
Produits en cours :منتوج في طور الإنجاز 
Biens en cours : مواد في طور الانجاز
Services en cours : خدمات في طور الانجاز
Produits : المنتوج
Produits finis : المنتوج النهائي الذي يباع للمستهلك
Clients : الزبون
salarié : الأجير الذي يعمل داخل المقاولة
Fonctionnaire :الموظف الذي يعمل داخل إدارات الدولة
Personnel débiteur : الأجير الذي اقترض الأموال لدى المقاولة التي يعمل بها
Etat - débiteur : المقاولة مدينة للدولة بالأموال 
TVA : taxe sur la valeur ajoutéee : الضريبة على القيمة المضافة و هي الضريبة التي تطبقها الدولة على المنتوجات التي يستهلكها المستهلك و تطبق عليها النسب التالية: 7 و 10 و 14 و20 بالمائة 
récupérable : المسترجعة
charges : التكاليف التي تتحملها المقاولة
Titres et valeurs de placement : المنتوجات ذات طبيعة مالية كالاسهم و السندات 
Actions, partie libérée : الأسهم الجزء المحرر
Actions, partie non libérée : الأسهم الجزء غير المحرر
Actions : الأسهم
obligation : السندات
Fournisseur : الممون
Personnel : الاجير
Rémunérations dues au personnel : أجرة الأجير مقابل العمل الذي يقوم به داخل المقاولة
entreprise: المقاولة
Organismes sociaux : المنظمات الاجتماعية التي تهتم بالجانب الاجتماعي للأجير كالتقاعد مثلا
Caisse Nationale de la Sécurité Socialee : الصندوق الوطني للضمان الاجتماعي الذي يتكلف بتعويضات الأجير عندما يصل إلى سن التقاعد
Caisses de retraite : صندوق التقاعد
Mutuelles : التغطية الصحية للاجير
Etat : الدولة
Impôts: الضريبة 
impôts sur les résultats : الضريبة المطبقة على أرباح المقاولة أو الشركة
Société : الشركة
Banques (solde débiteur) : المقاولة لديها ودائع داخل البنك الذي فتحت فيه حسابها
Chèques postaux : الشيك الريدي
Caissess : الخزينة الموجودة داخل المقاولات و التي تضع فيها المقاولة الأموال التي تحتاجها للقيام بانشطتها اليومية
solde : الرصيد
Charges d'exploitationn : التكاليف التي تتحملها المقاولة من أجل القيام بانشطتها اليومية كشراء البضائع و المواد الأولية او صرف مستحقات الأجير مثلا
Achats revendus de marchandises : البضائع التي تشتريها المقاولة و يعاد بيعها
Achats de marchandises : شراء البضائع 
Variation de stocks de marchandisess : تغيرات مخزون البضائع المخزنة في المقاولة أو الشركة بسبب الشراء و البيع الذي تتعرض له تلك البضائع 
Achats de matières premières : شراء المواد الاولية
Variation des stocks de matièree: التغيرات التي تطرأ على المواد الأولية المخزنة بأماكن التخزين داخل المقاولة بفعل عملية الشراء و البيع الذي تتعرض له تلك المواد الاولية
Autres charges : التكاليف الأخرى التي تتحملها المقاولة
Locations: تكاليف كراء بعض المحلات من طرف المقاولة
Entretien et réparations : تكاليف أصلاح الآلات التي تتعرض للاعطاب 
Primes d'assurances : تكاليف التأمين التي تتحملها المقاولة على الاجير الذي يعمل لديها
Rémunérations du personnel extérieur à l'entreprisee : أجرة الأشخاص الذين لاينتمون إلى المقاولة الذين تصرف لهم المقاولة الأجرة مقابل المهام التي قاموا بها لصالحها
Rémunérations d'intermédiaires et honorairess : التكاليف التي تتحملها المقاولة مقابل الأنشطة التي يقوم بها الوسطاء للمقاولة من أجل التعريف بها و بمنتوجها
Publicité : الاشهار
relations publiques :العلاقات العامة للمقاولة مع محيطها الخارجي
Frais postaux : تكاليف التنبر 
frais de télécommunications : التكاليف التي تتحملها المقاولة من اتصالاتها مع محيطها الخارجي
Services bancaires :الخدمات البنكية التي تقوم بها البنك لصالح المقاولة
Impôts et taxes directs : الضرائب المباشرة
Rémunérations du personnel : تكاليف الأجير 
Charges sociales : التكاليف الاجتماعية
Charges financière :التكاليف المالية
Charges d’intérêtss : الفوائد التي تتحملها المقاولة بسبب اقتراضها لدى الأبناك التجارية مثل البنك الشعبي مثلا
Intérêts des emprunts: فوائد الدين
Charges non courantess : التكاليف الاستثنائية التي تتحملها المقاولة التي لا تدخل ضمن أنشطة المقاولة مثل تكاليف الغرامات
Immobilisationn : الأشياء التي تستغرق أكثر من سنة داخل المقاولة مثل الآلات و الاعلاميات و الشاحنات immobilisations incorporelles cédées : الأشياءغير المحسوسة التي تستغرق أكثر من سنة و التي تبيعها المقاولة بسبب حاجتها للموارد المالية 
cédée : بيع
Pénalité : الغرامات
amendes fiscales ou pénales : الغرامات المالية أو الجنائية 
Ventes de marchandises : مبيعات المقاولة من البضائع
Ventes de marchandises au Maroc : مبيعات المقاولة بالمغرب من البضائع 
Ventes de marchandises à l’étranger : مبيعات البضائع بالخارج
Ventes de biens et services produits : بيع المواد و الخدمات التي أنتجتها المقاولة
Ventes de biens produits au Maroc : بيع المواد بالمغرب
Ventes de biens produits à l’étranger : تصدير المواد إلى الخارج
Exportation : التصدير
Importation : الاستيراد
Ventes de services produits au Maroc : بيع خدمات المقاولة بالمغرب
Variation des stocks de produitss : التغيرات التي تطرأ على مخزون المقاولة من المنتوجات بفعل عملية البيع
Variation des stocks de biens produitss : التغيرات التي تطرأ على مخزون المقاولة من المواد التي تنتجها و التي تتعرض لعملية البيع في السوق
Produits financiers : المنتوجات ذات طبيعة مالية
Revenus des titres de participationn : المداخيل التي تستفيذ منها المقاولة بسبب مشاركتها في رأسمال إحدى الشركات على شكل أسهم و سندات مثلا
Produits non courantss : المداخيل الاستثنائية التي لا تدخل في الأنشطة اليومية للمقاولة مثل مداخيل ببع بعض الآلات و الشاحنات بسبب الأزمة المالية التي تعيشها المقاولة
Produits des cessions d’immobilisationss : مداخيل بيع بعض الآلات و الشاحنات كما قلنا قبل قليل
Produits des cessions des immobilisations incorporelless : مداخيل بيع ماهو غير ملموس بسبب الأزمة المالية التي تعيشها المقاولة
Produits des cessions des immobilisations corporelless : مداخيل بيع ما هو ملموس و الذي يستغرق أكثر من سنة داخل المقاولة بسبب الأزمة المالية للمقاولة
Produits des cessions des immobilisations financièress : مداخيل بيع الأشياء التي تستغرق أكثر من سنة داخل المقاولة و التي لها طبيعة مالية

mardi 14 février 2017

application Excel pour calculer l'amortissement

application Excel pour calculer l'amortissement




L’amortissement dégressif est le deuxième mode de calcul de l’amortissement des immobilisations, la différence entre le mode dégressif et linéaire c’est que dans le mode dégressif la dépréciation de la valeur des immobilisations est plus rapide pendant les premières années de l’amortissement que les dernières. La possibilité d’amortissement dégressif est donnée, pour encourager les entreprises à renouveler rapidement leurs immobilisations.

L'amortissement linéaire est une méthode de calcul de l'amortissement dont le montant des annuités est constantes . Ce mode de calcul correspond au régime

- la durée de l'amortissement 

vendredi 10 février 2017



La liste des futures banques participatives au MAROC :

- La BMCE                              : AL BARAKA Bank ( bahrein )

- ATTIJARIWAFA Bank         : Dar Assafa (filiale )

- La BANQUE POPULAIRE  ; guidance financial group

- CIH                                        ; QATAR ISLAMIC 

- BMCI                                     : Groupe BNP Paribas NAJMAH

- Crédit du MAroc CM             : Production de services de finance islamique ( Windows islamique)

- Crédit Agricole CA                : Société islamique pour le dévelopement du secteur Privé (SIDSP)

- Société Général SG                : Production de services de finance islamique ( Windows islamique)


jeudi 9 février 2017

عمر فرج مدير الضرائب يوضح كيف تتم المراجعة الضريبية

عمر فرج ,  مدير الضرائب , المراجعة الضريبية


lundi 6 février 2017

Comment saisir la paie

Comment saisir la paie (base de l'écriture comptable: journal de la paie) ?


 - au débit:

61711 Appointements et salaires
61712 Primes et gratifications
61713 Indemnités et avantages divers
61714 Commissions au personnel
61741 Cotisations de sécurité sociale (part patronale)
61742 Cotisations aux caisses de retraite (part patronale)
61743 Cotisations aux mutuelles (part patronale)

 - au crédit:

4441 Caisse Nationale de la Sécurité Sociale ( part patronale + part salariale)
4443 Caisses de retraite ( part patronale + part salariale)
4445 Mutuelles ( part patronale + part salariale)
3431 Avances et acomptes au personnel (en cas d'avance sur salaire)
2441 Prêts au personnel (en ces de prêt accordées au personnel)
44525 Etat, IGR
4432 Rémunérations dues au personnel (salaire net)

Au moment du règlement:


suivant le mode de règlement (virement chèque ou espèce)

- au débit:

4432 Rémunérations dues au personnel (salaire net)  

- au crédit:

5141 Banques ou bien caisse 5161.

vendredi 3 février 2017

علي سرحاني مدير شركة للتوضيف يجيب عن أسئلة الراغبين في الحصول على وضيفة

 الراغبين في الحصول على وضيفة




برنامج قرايتي راسمالي يستضيف علي سرحاني مدير التوظيف بشركة RH GESPER SERVICES العاملة في مجال التشغيل رفقة إلهام زدوحية و بدر بولاك المستشار في التوجيه الجامعي على إم إف إم